Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGES
SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1654236
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001

Présentation de la marque BAGES

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE domicilié(e) Route d'Alenya, 66200 ELNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque BAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGES est expirée depuis le 5 avril 2001.

SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : DELANIS , DELFRUITS , DELVING


SOCIETE INDUSTRIELLE ET ALIMENTAIRE DE MEDITERRANEE (société anonyme) - Route d'Alenya, 66200 ELNE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Conserves de fruits et de légumes, confitures, compotes, fruits au sirop.Condiments, marrons glacés, confiserie.Jus de fruits, sirops. Liqueurs

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.